Mentions légales

Éditeur

La fabrique d'éduc pop
81, avenue du Loup – 64000 Pau
Mail :

Directeur de publication

Pierre Laval, Président de la M.J.C.-M.P.T. du Laü

Webmestre

Atelier Sonnez Sans Frapper
4, rue Valéry Meunier – 64000 Pau

Conception

Atelier Sonnez Sans Frapperwww.sonnezsansfrapper.com

Hébergement

www.ovh.com
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.

Conditions d’utilisation

En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des conditions d’utilisation.

L’éditeur et le directeur de publication, s’efforcent d’assurer au mieux de leurs possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont ils se réservent le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, il ne peuvent garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

L’éditeur et le directeur de publication, déclinent toute responsabilité :

pour toute interruption du site ;

survenance de bogues ;

pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;

pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;

et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences ; et ce y compris notamment les coûts pouvant survenir du fait de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir en raison de l’accès de quiconque au site, de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Liens

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où l’éditeur et le directeur de publication, peuvent contrôler ces sites et ces sources externes, ils ne peuvent être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peuvent supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

En outre, l’éditeur et le directeur de publication, ne pourront être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droits de propriété

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de l’éditeur et des concepteurs, ceux-ci ne concèdent aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées de l’éditeur et du directeur de publication.

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites.
Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels.

De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie par l’éditeur et le directeur de publication.

Crédits photographiques

Les documents photographiques sont propriété privé de l’éditeur et du directeur de publication. L’éditeur et le directeur de publication, détiennent toutes les autorisations de chaque personne présentes sur ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Données personnelles

L’éditeur est susceptible de collecter vos données personnelles. Il est seul destinataire de ces données personnelles. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles et à leur utilisation à des fins de prospection. Toute question dans ce domaine, ainsi que les droits d‘opposition, d’accès, de rectification et de suppression portant sur ces informations, s’exerce auprès de l’hôte à l’adresse suivante :

La fabrique d'éduc pop
81, avenue du Loup – 64000 Pau
Mail :